Publi¨¦ le 22 juin 2023 Mis ¨¤ jour le 19 juin 2025

Missions du Directoire:

Le directoire est l'organe de pilotage de l'universit¨¦, en charge des r¨¦flexions strat¨¦giques et prospectives.

Il pr¨¦pare, par ses avis, les d¨¦lib¨¦rations du conseil d'administration, du conseil de la recherche et du conseil de la formation et de la vie universitaire, notamment concernant :

  1. La d¨¦finition et le suivi du projet d'¨¦tablissement et de la contractualisation de l'¨¦tablissement avec les diff¨¦rents organismes financeurs. A ce titre, il pr¨¦pare avec chaque institut un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM), sur lequel il ¨¦met un avis avant son approbation par le conseil d¡¯administration, et ¨¤ partir duquel sont effectu¨¦s chaque ann¨¦e le dialogue budg¨¦taire et la campagne d'emplois ;
  2. La d¨¦finition de la strat¨¦gie de l'¨¦tablissement en mati¨¨re de recherche, de formation et de vie ¨¦tudiante ;
  3. La d¨¦finition de la strat¨¦gie de l'¨¦tablissement en mati¨¨re de politique des ressources humaines, politique immobili¨¨re, politique internationale, politique informatique ;
  4. La d¨¦finition des crit¨¨res d'allocation des moyens humains et financiers ;
  5. L¡¯¨¦laboration de la lettre d¡¯orientation budg¨¦taire (LOB) annuelle et de la lettre d¡¯orientation annuelle en mati¨¨re de ressources humaines (LORH) sur l¡¯ensemble du p¨¦rim¨¨tre de l¡¯UCA ;
  6. L¡¯approbation de la note pr¨¦sentant la synth¨¨se des documents budg¨¦taires de l¡¯UCA et de ses ¨¦tablissements-composantes pr¨¦vue au 6 de l¡¯article 9 ;
  7. L'affectation et le profil des emplois au sein de l¡¯ensemble des instituts et des directions centrales de l'¨¦tablissement, ¨¤ l'issue du dialogue annuel de gestion et conform¨¦ment aux orientations du CPOM et de la lettre annuelle d¡¯orientation en mati¨¨re de ressources humaines (LORH) ;
  8. La r¨¦partition des moyens financiers li¨¦s aux programmes PIA et ¨¤ la politique d'investissement.

Le directoire peut demander l¡¯inscription de tout sujet ¨¤ l¡¯ordre du jour du CR ou du CFVU.

Le directoire est ¨¦galement charg¨¦ de :

  1. Garantir le d¨¦veloppement ¨¦quilibr¨¦ des diff¨¦rents instituts, en coh¨¦rence avec la mise en ?uvre de la politique d'¨¦tablissement ;
  2. Veiller au bon d¨¦ploiement de la strat¨¦gie de l'¨¦tablissement ;
  3. S'assurer de la conformit¨¦ des d¨¦cisions des instituts aux orientations strat¨¦giques de l'UCA ;
  4. Emettre un avis sur la coh¨¦rence des projets de d¨¦lib¨¦ration budg¨¦taire des ¨¦tablissements-composantes avec la strat¨¦gie budg¨¦taire de l¡¯UCA ;
  5. Favoriser les transversalit¨¦s ;
  6. D¡¯intervenir dans la proc¨¦dure de r¨¦solution des conflits entre le pr¨¦sident de l'UCA, ou l'une des instances de l'UCA, et les directeurs des ¨¦tablissements-composantes, ou l'une de leurs instances, selon les modalit¨¦s d¨¦finies par les articles 59 et 67.

Il d¨¦lib¨¨re notamment sur les points suivants, sur un p¨¦rim¨¨tre excluant les ¨¦tablissements-composantes :

  1. Les d¨¦cisions modificatives de budget, dans la limite de 5% des cr¨¦dits ouverts et vot¨¦s au budget initial de l¡¯ann¨¦e budg¨¦taire en cours. Le budget rectificatif est communiqu¨¦ au Recteur. Il est port¨¦ ¨¤ la connaissance du Conseil d'administration lors de sa prochaine s¨¦ance
  2. Les statuts des services communs et g¨¦n¨¦raux ;
  3. Le cadrage des r¨¨glements int¨¦rieurs des structures internes ;
  4. La cr¨¦ation de missions, commissions, cellules ;
  5. La cr¨¦ation de groupes de travail ;
  6. L¡¯approbation des missions des Vice-pr¨¦sidents et charg¨¦s de mission ;
  7. La politique d'accueil des enseignants ¨¦trangers dans les composantes et laboratoires ;
  8. Les conditions et modalit¨¦s de remboursement des frais d'h¨¦bergement, taux de remboursement ;
  9. Les candidatures et adh¨¦sions ¨¤ des GIP ;
  10. La d¨¦claration d'inutilit¨¦ d¡¯anciens b?timents ;
  11. L¡¯adoption du plan de formation ;
  12. Les fermetures administratives.

Le directoire b¨¦n¨¦ficie ¨¦galement des attributions qui lui sont d¨¦l¨¦gu¨¦es par le conseil d'administration conform¨¦ment aux dispositions de l¡¯Article 25.

Fonctionnement:

Le Directoire se r¨¦unit au moins deux fois par mois ¨¤ l'initiative et sous la pr¨¦sidence du pr¨¦sident de l'UCA. Ses r¨¦unions donnent lieu ¨¤ un relev¨¦ de conclusions diffus¨¦ au sein de l'¨¦tablissement.

En cas d'absence ou d'emp¨ºchement du pr¨¦sident, il est suppl¨¦¨¦ par le directeur g¨¦n¨¦ral de l'INP.
 

  Composition du Directoire:
  • Pr¨¦sident de l'UCA: Mathias BERNARD
  • Directeurs des six instituts:
    • Jean-Marc LOBACCARO (SVSAE)
    • Patrice MALFREYT (Sciences)
    • Pierre MATHIEU (LLSHS)
    • Christine BERTRAND (DEM)
    • Sophie COMMEREUC (Directrice G¨¦n¨¦rale INP)
    • Eric AGBESSI (Directeur de l'IUT)
       
  • Vice-pr¨¦sidentes statutaires de l'UCA:
    • Anne FOGLI (Premier vice-pr¨¦sidente charg¨¦e du pilotage et des moyens)
    • Fran?oise PEYRARD (vice-pr¨¦sidente charg¨¦e de la formation)
    • Vanessa PREVOT (vice-pr¨¦sidente charg¨¦e de la recherche)
       
  • Vice-pr¨¦sident Etudiant: Lylien HUBIN
  • Repr¨¦sentant du monde socio-¨¦conomique propos¨¦ par les membres universitaires du Directoire et valid¨¦ par le Conseil d'Administration de l'UCA: Sophie MORGE
Le directeur g¨¦n¨¦ral des services de l'UCA est membre du directoire, avec voix consultative: Fran?ois PAQUIS.