R¨¦sultats de recherche, page 214 sur 1000
R¨¦sultats de recherche
La recherche
a donn¨¦ 10000 r¨¦sultats
- Structure
-
PT招财进宝 mis ¨¤ jour
- Site
- Rubrique
- Type de contenu
-
Document 04/04/2025Le Dossier : "Le droit des animaux", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 29 novembre 2013, avec l'Ordre des Avocats du barreau de Clermont-Ferrand, textes r¨¦unis par Charles-Andr¨¦ Dubreuil et Anne-Blandine Caire
-
Document 04/04/2025Le Dossier : "Le juge p¨¦nal et l'indemnisation de la victime", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 20 mars 2015, textes r¨¦unis par Jean-Baptiste Perrier / Le Commentaire : "La subrogation, la transaction et l'application de la prescription biennale", par Jean-Baptiste Perrier
-
Document 04/04/2025Le Dossier : "Le droit ¨¤ l'oubli", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 25 mars 2015, textes r¨¦unis par Anne-Blandine Caire et Caroline Lantero / Le Commentaire : "Le point de d¨¦part de la prescription biennale en mati¨¨re de cr¨¦dit immobilier : un ¨¦quilibre retrouv¨¦", par Anthony Maymont
-
Document 04/04/2025Le Dossier : "L'int¨¦r¨ºt de l'enfant", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 22 mars 2016 sous la direction de Jean-Fran?ois Riffard, textes r¨¦unis par Aur¨¦lia Fautr¨¦-Robin
-
Document 04/04/2025Le Dossier : "Droit et environnement", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 16 avril 2014, textes r¨¦unis par Rapha?l Maurel / L'?tude : "?thique, conformit¨¦ et gouvernance. Les nouveaux enjeux et d¨¦fis des entreprises au Maroc", par Hassan Assakti et Kamal Lagtati / Le Commentaire : "La sanction judiciaire du refus abusif d'une candidature ¨¤ un plan de d¨¦parts volontaires", par Allison Fiorentino et Jean-Julien Perrin
-
Document 04/04/2025Le Dossier : "? qui profite le droit ?", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 26 mars 2015, textes r¨¦unis par Fanny Brunel, Isabelle Guilhen, Davy Huet et Pierre-Henri Paulet / L'?tude : "L'¨¦valuation de la dangerosit¨¦ : le neurodroit ?", par Laura Pignatel
-
Document 04/04/2025Le Dossier : "De l'acc¨¨s au droit ¨¤ l'exercice de la citoyennet¨¦", Actes du colloque de Clermont-Ferrand des 24-25 septembre 2015, textes r¨¦unis par Florence Faberon et Aude Habrial / L'?tude : "Le statut de la femme marocaine : la situation de jure et la situation de facto", par Isma?l Eluassi / Le Commentaire : "La compatibilit¨¦ de la saisine d'office du JAP avec le principe d'impartialit¨¦", par Audrey Oudoul
-
Document 04/04/2025Le Dossier : "La France et le droit d'asile", Actes du colloque du 25 mars 2016, textes r¨¦unis par Caroline Lantero / L'?tude : "La vie ¨¤ la fin : vers un droit effectif au passage fluide de l'ultime fronti¨¨re", par Emeric Nicolas / Le Commentaire : "Une d¨¦cision historique : l¡¯indemnisation du dommage environnemental par la Cour internationale de Justice", Note sous l¡¯arr¨ºt de la CIJ du 2 f¨¦vrier 2018, Certaines activit¨¦s men¨¦es par le Nicaragua dans la r¨¦gion frontali¨¨re (Costa Rica c. Nicaragua), par Rapha?l Maurel
-
Document 04/04/2025Le Dossier : "L'inventivit¨¦. Aspects de sciences politique et juridique", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 30 mars 2017, textes r¨¦unis par Rapha?l Maurel / L'?tude : "L¡¯exception d¡¯inconstitutionnalit¨¦ au Maroc : vers un renforcement de la protection des droits ?", par Jamal Riad / Le Commentaire : "La loi du 26 janvier 2016 de modernisation du syst¨¨me de sant¨¦. Deux ans apr¨¨s, quels apports au r¨¦gime de protection des personnes atteintes de troubles cognitifs ?", par Lemuel Gbodjo