Journ¨¦es internationales de la SHD Soci¨¦t¨¦ d¡¯histoire du droit "La culture juridique europ¨¦enne, entre mythes et r¨¦alit¨¦s", Cyrille Dounot, Nicolas Laurent-Bonne et R¨¦mi Oulion (dir.)

Du 23 au 26 mai 2019
Journ¨¦es internationales de la SHD Soci¨¦t¨¦ d¡¯histoire du droit "La culture juridique europ¨¦enne, entre mythes et r¨¦alit¨¦s"
Sous la direction de Nicolas Laurent-Bonne, Pr d'histoire du droit et des institutions, Cyrille Dounot Pr d'histoire du droit et des institutions et R¨¦mi Oulion, Pr d'histoire du droit et des institutions
? Les sessions sont ouvertes au public.

Le th¨¨me de ces Journ¨¦es sera : La culture juridique europ¨¦enne, entre mythes et r¨¦alit¨¦s.
L¡¯expression ? culture juridique europ¨¦enne ? est devenue si courante sous la plume des juristes que l¡¯on en oublie le sens et la port¨¦e. S¡¯il fallait en effet demander ¨¤ tous ceux qui parlent de ? culture juridique europ¨¦enne ? ce qu¡¯ils entendent par-l¨¤, plusieurs de nos interlocuteurs seraient embarrass¨¦s.
Bien souvent, la culture juridique europ¨¦enne d¨¦signe un environnement constitu¨¦ d¡¯institutions, de professions, de pratiques et de mentalit¨¦s communes. Consciemment ou inconsciemment, cette mani¨¨re de proc¨¦der repose alors sur le postulat th¨¦orique qu¡¯il existe pour les ordres juridiques europ¨¦ens, sp¨¦cialement d¡¯Europe continentale, des caract¨¦ristiques communes, hypostasi¨¦es sous la forme d¡¯une essence, d¡¯une tradition ou d¡¯une culture.
Bien souvent, la culture juridique europ¨¦enne est invoqu¨¦e dans un contexte de comp¨¦tition normative, lorsqu¡¯il s¡¯agit de d¨¦fendre la romanit¨¦ des droits europ¨¦ens contre ce qui est v¨¦cu comme une invasion du common law et une am¨¦ricanisation du droit. En toile de fond, l¡¯essence romaine de la culture juridique europ¨¦enne est ¨¦videmment brandie, de longue date, pour soutenir le projet de construction europ¨¦enne, d¡¯unification et d¡¯harmonisation des l¨¦gislations nationales ¨¤ l¡¯aide d¡¯un substrat suppos¨¦ commun. Ce mythe de la pr¨¦sence r¨¦elle de Rome t¨¦moigne alors d¡¯une orientation identitaire et fonci¨¨rement politique qui m¨¦riterait sans doute d¡¯¨ºtre nuanc¨¦e. La diversit¨¦ des styles judiciaires, des orientations doctrinales et des modes d¡¯enseignement invite en effet ¨¤ corriger cette pr¨¦sentation id¨¦ologique.
Pour autant, s¡¯il ne faut pas minimiser la grande diversit¨¦ des cultures juridiques locales et nationales, l¡¯historien du droit serait tent¨¦ de reconna?tre leur rapprochement au point de donner une impression d¡¯unit¨¦ culturelle. On pense bien entendu, en premier lieu, au droit romano-canonique formant la matrice de ce que les juristes d¡¯Europe continentale nommaient, jusqu¡¯¨¤ la fin de l¡¯Ancien R¨¦gime, le jus commune. Au Moyen ?ge et aux Temps modernes, la juridiction eccl¨¦siastique, la papaut¨¦, la doctrine et, peut-¨ºtre m¨ºme, les notaires ont notamment favoris¨¦ la circulation et la convergence de discours et de mod¨¨les normatifs. Une histoire minutieuse des r¨¨gles juridiques formelles, des doctrines et des pratiques permet alors, sur un autre terrain, de prendre conscience du terrain commun et des mutations parall¨¨les des diff¨¦rents syst¨¨mes juridiques europ¨¦ens.
Plus r¨¦cemment encore, le droit de l¡¯Union europ¨¦enne et le droit de la Convention europ¨¦enne de sauvegarde des droits de l¡¯homme ont certainement contribu¨¦ ¨¤ la constitution d¡¯une communaut¨¦ juridique supranationale et ¨¤ l¡¯¨¦mergence d¡¯une culture juridique europ¨¦enne fond¨¦e sur le march¨¦ commun et les droits de l¡¯homme.
Ces Journ¨¦es entendent alors porter dans le champ de l¡¯histoire europ¨¦enne, envisag¨¦e dans la longue dur¨¦e, le dilemme bien connu entre la part de mythes que v¨¦hicule l¡¯id¨¦e d¡¯une communaut¨¦ de droits et l¡¯ind¨¦niable diversit¨¦ des cultures juridiques europ¨¦ennes.

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