R¨¦sultats de recherche, page 48 sur 105
R¨¦sultats de recherche
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?cole de Droit
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Document 12/07/23Le Dossier : "Secret professionnel, partage d'information et ¨¦thique en mati¨¨re sociale et m¨¦dico-sociale", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 6 juin 2019, textes r¨¦unis par Florence Faberon, Claire Marliac et Fran?ois Roche / L'?tude : "Une ann¨¦e de droit public", par Thomas Bouet-Baricault, Charlotte Cologni, Lucille Girard et Sofiane Guy / Le Commentaire : "La contribution de l¡¯ordonnance Gambie c. Myanmar ¨¤ l¡¯¨¦laboration d¡¯un droit des mesures conservatoires", par Rapha?l Maurel
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Document 12/07/23Les ?tudes : "La libre circulation des personnes comme droit fondamental en zone CEMAC", par Jacques Bipele Kemfouedio / "Les magistrats en Auvergne au milieu du XXe si¨¨cle : la fin des notables ?", par Fabien Conord / "L'histoire du droit au Mexique : auteurs, ?uvres et ¨¦volution", contribution au S¨¦minaire international Cultura jur¨ªdica : mitos y m¨¦todos, 6 novembre 2019, Institut de recherches juridiques de l¡¯UNAM, Mexico, par Oscar Cruz Barney, Emmanuelle Berthaud (trad.) / "La cr¨¦ation d¡¯une SNC par le notaire dans l¡¯espace OHADA", par Ghomo Gueguang / "Chronique de jurisprudence ¨C Droit de la famille et des personnes", par le Master 2 Droit civil (?cole de Droit-UCA), Farah Safi (dir.) / "L¡¯aveu vu par les modes alternatifs de r¨¨glement des conflits", par Laura Viaut
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Document 12/07/23Les ?tudes : "Incertitude du cadre juridique et r¨¦alit¨¦ du discours politique : la province", par Thibault Barbieux / "Manquements aux besoins ¨¦l¨¦mentaires de migrants dans la rue : une condamnation lourde de sens pour la France", par Ludovic Benezech / "L¡¯ascension de la libert¨¦ de culte", par Cyrille Dounot / "La nature du syst¨¨me de contr?le juridictionnel de l¡¯administration en droit camerounais : un syst¨¨me dualiste ¨¤ tendance moniste ?", par Olivier Fandjip / "L¡¯unit¨¦ de l¡¯individu face au pouvoir : plaidoyer en faveur de la ¡°citoyennet¨¦ administrative¡± ", par Christophe Testard / "Une ann¨¦e de droit public", par le Master 2 Droit public approfondi (?cole de Droit-UCA), S¨¦bastien Hourson (dir.)
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Document 12/07/23Le Dossier : "Le septi¨¨me continent de plastique. Quelle appr¨¦hension juridique pour quelle r¨¦alit¨¦ ¨¦cologique ?", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 28 janvier 2021, textes r¨¦unis par J-C. Cervant¨¨s, A. Chirossel et T. Ouedraogo / Les Chroniques : "Jurisprudence de droit notarial", par le Master 2 Droit notarial (Facult¨¦ de droit de Dijon), V. Bonnet (dir.) ; "Jurisprudence en droit des successions et des lib¨¦ralit¨¦s entre mars 2020 et mars 2021", par le Master 2 Droit civil (?cole de Droit-UCA), F. Safi (dir.)
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Document 12/07/23Le Dossier : "La motivation de la peine", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 20 mai 2022, textes r¨¦unis par Farah Safi, avec le soutien de la Chaire Jean Monnet "PPE" du CMH ¨C with the support of the Erasmus+ Programme of the European Union, Marie Nicolas-Gr¨¦ciano (dir.) / Le Commentaire : "Les risques contractuels face au Covid-19 : le maintien de l¡¯obligation de r¨¦gler les loyers des baux commerciaux", commentaire des arr¨ºts du 30 juin 2022, n¡ã21-19.889 ¨C n¡ã21-20.127 ¨C n¡ã21-20.190, par ?lise Roumeau / Les Chroniques : "Un an de droit de l¡¯environnement (2021)", par le Master 2 Droit public approfondi (?cole de Droit-UCA), Ch.-Andr¨¦ Dubreuil (dir.) ; "Chronique de jurisprudence de droit notarial", par le Master 2 Droit notarial 2021-2022 (Facult¨¦ de droit de Dijon-Univ. de Bourgogne), Vincent Bonnet (dir.)
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Document 12/07/23Le Dossier : "La culture juridique europ¨¦enne, entre mythes et r¨¦alit¨¦s", Actes des Journ¨¦es internationales de la Soci¨¦t¨¦ d'histoire du droit du 23 au 25 mai 2019 ¨¤ Clermont-Ferrand, textes r¨¦unis par Cyrille Dounot, Nicolas Laurent-Bonne et R¨¦mi Oulion / Les ?tudes : "Les grandes ?uvres juridiques. Pr¨¦sentation de l¡¯?uvre de Michel de L¡¯Hospital, Trait¨¦ de la r¨¦formation de la justice", par Didier Valette ; "Constitution gabonaise de 1991 et nouveau constitutionnalisme", par Jacques Bipele Kemfouedio
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Document 12/07/23Le Dossier : "La Religion et l'imp?t", Actes du colloque de Clermont-Ferrand des 6-7 avril 2006, textes r¨¦unis par Ludovic Ayrault et Florent Garnier
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Document 12/07/23Le Dossier : "La Coutume", Actes du cycle de conf¨¦rences de 2010 ¨¤ Clermont-Ferrand, textes r¨¦unis par Charles-Andr¨¦ Dubreuil
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Document 12/07/23Le Dossier : "D¨¦couverte et valorisation d'une source juridique m¨¦connue : le factum ou m¨¦moire judiciaire", Actes de la journ¨¦e d'¨¦tude de Clermont-Ferrand du 7 juin 2012, textes r¨¦unis par Jacqueline Vendrand-Voyer
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Document 12/07/23Le Dossier : "R¨¦former la fiscalit¨¦ des entreprises. Pourquoi ? Comment ?", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 21 mars 2012, textes r¨¦unis par Alain Le Pommelec