R¨¦sultats de recherche, page 47 sur 105
R¨¦sultats de recherche
La recherche
a donn¨¦ 1050 r¨¦sultats
-
Structure
-
PT招财进宝 mis ¨¤ jour
- Site
-
Rubrique
-
Type de contenu
?cole de Droit
×
-
Document 12/07/23Le Dossier : "La France et le droit d'asile", Actes du colloque du 25 mars 2016, textes r¨¦unis par Caroline Lantero / L'?tude : "La vie ¨¤ la fin : vers un droit effectif au passage fluide de l'ultime fronti¨¨re", par Emeric Nicolas / Le Commentaire : "Une d¨¦cision historique : l¡¯indemnisation du dommage environnemental par la Cour internationale de Justice", Note sous l¡¯arr¨ºt de la CIJ du 2 f¨¦vrier 2018, Certaines activit¨¦s men¨¦es par le Nicaragua dans la r¨¦gion frontali¨¨re (Costa Rica c. Nicaragua), par Rapha?l Maurel
-
Document 12/07/23Le Dossier : "L'inventivit¨¦. Aspects de sciences politique et juridique", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 30 mars 2017, textes r¨¦unis par Rapha?l Maurel / L'?tude : "L¡¯exception d¡¯inconstitutionnalit¨¦ au Maroc : vers un renforcement de la protection des droits ?", par Jamal Riad / Le Commentaire : "La loi du 26 janvier 2016 de modernisation du syst¨¨me de sant¨¦. Deux ans apr¨¨s, quels apports au r¨¦gime de protection des personnes atteintes de troubles cognitifs ?", par Lemuel Gbodjo
-
Document 12/07/23Le Dossier : "Quelles limites pour les technosciences en sant¨¦ ?", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 13 mars 2018, textes r¨¦unis par Rose-Marie Borg¨¨s et Christine Lassalas / L'?tude : "L¡¯Affaire Ferrand : de Mademoiselle de Vigny ¨¤ Mademoiselle Ferrand, la reconstitution d¡¯une action en reconnaissance de paternit¨¦ gr?ce aux M¨¦moires judicaires de la Biblioth¨¨que du Patrimoine de Clermont-Ferrand", par Marion Sayeux / Le Commentaire : "Commentaire de la d¨¦cision n¡ã2018-717/718 QPC du 6 juillet 2018", par Eva Gbandama
-
Document 12/07/23Le Dossier : "Mythologie et droit", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 10 mars 2016, textes r¨¦unis par Ludovic Benezech et Jennifer Exbrayat / L'?tude : "Organisation de la s¨¦curit¨¦ en R¨¦publique tch¨¨que, une garantie de la s¨¦curit¨¦ et de l¡¯ordre public", par Monika Horakova / Le Commentaire : "Remarques sur les ordonnances en indication de mesures conservatoires rendues par la Cour internationale de Justice dans les affaires Qatar c. ?mirats arabes unis (23 juillet 2018) et Iran c. ?tats-Unis d¡¯Am¨¦rique (3 octobre 2018)", par Rapha?l Maurel
-
Document 12/07/23Le Dossier : "La transsyst¨¦mie. Pour une approche r¨¦nov¨¦e de la conception et de l¡¯enseignement du droit", Actes du colloque de Clermont-Ferrand des 12 et 13 d¨¦cembre 2016, textes r¨¦unis par J.-Fran?ois Riffard et Sylwia Castillo-Wyszogrodzka / L'?tude : "R¨¦flexions sur le concours ¨¤ l¡¯acte ¨¤ la lumi¨¨re de l¡¯article 595, alin¨¦a 4, du Code civil", par Henri Leyrat / Le Commentaire : "Jean-Louis Cl¨¦ment, Les Catholiques fran?ais et le droit, XIXe-XXe si¨¨cles, Les Indes Savantes, Paris, 2016, 87 p.", recension, par Cyrille Dounot
-
Document 12/07/23Le Dossier : "Justice pour l'eau", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 6 juin 2018, textes r¨¦unis par Philippe Boucheix / L'?tude : "Vers une harmonisation de la Chari'a avec le commerce international", par Sepideh Mazidi / Le Commentaire : "Les articles 62-2 et suivants du Code de proc¨¦dure p¨¦nale : les droits du gard¨¦ ¨¤ vue", par Thomas Lebreton
-
Document 12/07/23Le Dossier : "Du bien commun aux biens communs. Approches crois¨¦es", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 5 octobre 2018, textes r¨¦unis par Cyrille Dounot / L'?tude : "La rationalisation de l¡¯Ex¨¦cutif dans le nouveau constitutionnalisme des ?tats de l¡¯Afrique noire francophone : cas du Cameroun, B¨¦nin, Tchad et Gabon", par Jacques Bipele Kemfouedio / Le Commentaire : "Cour de cassation, Assembl¨¦e pl¨¦ni¨¨re, 28 juin 2019, n¡ã19-17330 et 19-17342. L¡¯intervention inattendue de la Cour de cassation au terme de l¡¯affaire Lambert", par ?lise Roumeau