R¨¦sultats de recherche, page 44 sur 104
R¨¦sultats de recherche
La recherche
a donn¨¦ 1035 r¨¦sultats
-
Structure
-
PT招财进宝 mis ¨¤ jour
- Site
-
Rubrique
-
Type de contenu
?cole de Droit
×
-
Document 12/07/23Le Dossier : "La France et le droit d'asile", Actes du colloque du 25 mars 2016, textes r¨¦unis par Caroline Lantero / L'?tude : "La vie ¨¤ la fin : vers un droit effectif au passage fluide de l'ultime fronti¨¨re", par Emeric Nicolas / Le Commentaire : "Une d¨¦cision historique : l¡¯indemnisation du dommage environnemental par la Cour internationale de Justice", Note sous l¡¯arr¨ºt de la CIJ du 2 f¨¦vrier 2018, Certaines activit¨¦s men¨¦es par le Nicaragua dans la r¨¦gion frontali¨¨re (Costa Rica c. Nicaragua), par Rapha?l Maurel
-
Document 12/07/23Le Dossier : "L'inventivit¨¦. Aspects de sciences politique et juridique", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 30 mars 2017, textes r¨¦unis par Rapha?l Maurel / L'?tude : "L¡¯exception d¡¯inconstitutionnalit¨¦ au Maroc : vers un renforcement de la protection des droits ?", par Jamal Riad / Le Commentaire : "La loi du 26 janvier 2016 de modernisation du syst¨¨me de sant¨¦. Deux ans apr¨¨s, quels apports au r¨¦gime de protection des personnes atteintes de troubles cognitifs ?", par Lemuel Gbodjo
-
Document 12/07/23Le Dossier : "Quelles limites pour les technosciences en sant¨¦ ?", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 13 mars 2018, textes r¨¦unis par Rose-Marie Borg¨¨s et Christine Lassalas / L'?tude : "L¡¯Affaire Ferrand : de Mademoiselle de Vigny ¨¤ Mademoiselle Ferrand, la reconstitution d¡¯une action en reconnaissance de paternit¨¦ gr?ce aux M¨¦moires judicaires de la Biblioth¨¨que du Patrimoine de Clermont-Ferrand", par Marion Sayeux / Le Commentaire : "Commentaire de la d¨¦cision n¡ã2018-717/718 QPC du 6 juillet 2018", par Eva Gbandama